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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.M.T.S
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SYNERTRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNERTRANS
S.M.T.S. ( S.A. )

Numéro de dépôt :
92401803
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2002

Présentation de la marque SYNERTRANS

Déposée le 20 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) S.M.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNERTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.T.S domicilié(e) 25, rue Lavoisier, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves SOMMET S M T S - France.

La marque SYNERTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERTRANS est expirée depuis le 20 janvier 2002.

S.M.T.S a également déposé les autres marques suivantes : S.M.T.S


S.M.T.S. ( S.A. ) - 25, rue Lavoisier, 75008 PARIS - France


Yves SOMMET S M T S - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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